Identification et description
Intitulé Subventions pour l’aménagement de jardins
Cote 117 W ; 227 W ; 117 W 370 ; 227 W 13 ; 83
Source Conseil régional Nord-Pas de Calais, direction des territoires – Direction de la citoyenneté, de la santé et de la solidarité
Dates extrêmes 1985-1999
Localisation Archives régionales Nord-Pas de Calais
Source 0,03

Modalité de versement

versement

Description

Dossiers de subvention.

117 W 370. Roubaix. Aménagement d’espaces publics, jardins publics. Délibération n° 1985.1018 du 22 novembre 1985. Subvention soldée le 25 février 1993. 26 juin 1985-25 février 1993 (1985-1993).

227 W 13. Financement de la première phase de l’étude pour la définition des jardins familiaux, Loos, délibération n° 1998.1796 du 9 novembre 1998. (1998-1999).

227 W 83. Acquisition de matériel pour la mise en place des jardins ouvriers, Cité 10, Billy-Montigny, délibération n° 1998.0774 du 29 juin 1998. (1998-1999).

Conditions d'accès

Libre

Conditions d'utilisation

Libre

Caractéristiques du parc/jardin

Index des lieux : Nord-Pas de Calais (France, région), Roubaix (Nord, France), Loos (Nord, France), Billy-Montigny (Pas-de-Calais, France)

Index des mots-clés : Jardins familiaux, Jardin public, Espace vert, Financement